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Marques déposées par DUPONT CLAUDE
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CONFIDOUCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFIDOUCE
DUPONT CLAUDE

Numéro de dépôt :
3547795
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2028
CONFIDOUCE de DUPONT CLAUDE

Présentation de la marque CONFIDOUCE

Déposée le 18 janvier 2008 par DUPONT CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIDOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPONT CLAUDE domicilié(e) 241 RUE FONT FRIGUETTE - 05000 - PELLEAUTIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES RUCHERS DU FOREST, M. DUPONT CLAUDE domicilié(e) 241 RUE FONT FRIGUETTE - 05000 - PELLEAUTIER - France.

La marque CONFIDOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFIDOUCE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.

DUPONT CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ALPES , DON FRIGUETTE


DUPONT CLAUDE - 241 RUE FONT FRIGUETTE - 05000 - PELLEAUTIER - France


SARL LES RUCHERS DU FOREST, M. DUPONT CLAUDE - 241 RUE FONT FRIGUETTE - 05000 - PELLEAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-08

Republication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 8 novembre 2010 - Concession de licence n°535312 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684454 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Gelées, confitures, compotes.